Devez-vous immatriculer votre caravane?

Si vous êtes nouveau dans le monde des VR, vous vous demandez peut-être si vous devez immatriculer votre caravane en plus du véhicule qui la tire. La réponse est oui, car au Canada, il s’agit de deux véhicules distincts.

Durant l’immatriculation de votre caravane, vous effectuerez un paiement unique et recevrez un permis que vous devrez attacher à la caravane ainsi qu’une plaque d’immatriculation unique. La plaque d’immatriculation de votre caravane n’expire pas, il n’est donc pas nécessaire de demander un renouvellement chaque année. La plaque porte le mot « trailer » afin d’indiquer à la police que vous n’avez pas omis de l’immatriculer.

Vous devrez avoir votre numéro d’identification du titulaire (NIT) durant l’immatriculation de la caravane. Il s’agit d’un numéro de permis de conduire pour les particuliers. Les étapes à suivre pour immatriculer votre caravane en Ontario dépendent de votre situation particulière.

Immatriculation d’une nouvelle caravane ou d’une caravane d’occasion en Ontario

En Ontario, vous pouvez seulement immatriculer votre caravane en personne. Vous devez donc d’abord trouver un centre ServiceOntario. Avant de vous y rendre, assurez-vous d’avoir les articles suivants : 

• l’acte de vente du concessionnaire
• un certificat de vente du concessionnaire ou une description de la caravane
• votre permis de conduire ou une autre pièce d’identité émise par le gouvernement, comme votre passeport. 

Lorsque vous achetez et immatriculez une caravane d’occasion en Ontario, vous avez besoin d’une pièce d’identité délivrée par le gouvernement, de l’acte de vente et de la partie relative au véhicule du permis délivré en Ontario. Vous aurez besoin de la signature du vendeur sur ce dernier document.

Pour les caravanes neuves achetées au Canada, mais à l’extérieur de l’Ontario, vous aurez besoin de la description de la caravane neuve. Si vous ne l’avez pas reçue, vous pouvez présenter l’acte de vente ou le certificat de vente.

Pour les caravanes d’occasion achetées dans une autre province ou dans l’un des États américains, vous devez présenter l’original de l’acte de vente, une fiche de pesée si la caravane pèse plus de 900 kilogrammes et l’original des documents d’immatriculation de l’autre province ou de l’État américain.

Si vous achetez une nouvelle caravane à l’extérieur du Canada, vous aurez besoin de chacun des documents énumérés ci-dessus, ainsi que d’un formulaire de codage B3-3 délivré par l’Agence des services frontaliers du Canada lorsque vous traverserez la frontière pour revenir dans le pays. Le nom officiel du formulaire est B3-3 – Douanes Canada – Formulaire de codage. Quel que soit l’endroit où vous avez acheté votre caravane neuve ou d’occasion, vous devez payer toute amende impayée avant qu’un centre ServiceOntario ne procède à son immatriculation.

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Sources

What is a B3 and Why is it Required? (orbitbrokers.ca) (en anglais seulement)

http://www.trailerdriven.com/tw-register-new-trailer-in-ontario.html (en anglais seulement)

https://www.ontario.ca/fr/page/immatriculer-une-remorque